Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saumon bio
SCEA BIOFARIO, SCEA

Numéro de dépôt :
3762263
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2020
Saumon bio de BIOFARIO

Présentation de la marque Saumon bio

Déposée le 26 août 2010 par BIOFARIOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saumon bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est BIOFARIOTODO domicilié(e) Moulin de la Selve - 19000 - TULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BIOFARIO domicilié(e) Moulin de la Selve - 19000 - TULLE - France.

La marque Saumon bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saumon bio est expirée depuis le 26 août 2020.

BIOFARIO a également déposé les autres marques suivantes : SAUMONATUREL.COM


SCEA BIOFARIO, SCEA - Moulin de la Selve - 19000 - TULLE - France


SCEA BIOFARIO - Moulin de la Selve - 19000 - TULLE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.